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LA CARTE A MEMOIRE DANS LES MUNICIPALITES
MAIRES DE FRANCE, n.º 71/1991, pág. 33
1. Des partenaires nombreux. 2. Comment faire etìpar quoi commencer?. 3. Une carte à quel prix?. 4. Desìsimplifications pour tous. 5. Des entreprises à l'écoute desìvilles. 6. Jusqu'où aller?. 7. Quel type de carte adopter?ì8. Un point décisif. 9. Où l'on reparle intercommunalité...
LA COMPÉTENCE SCOLAIRE À PAS HÉSITANTS
STROESSER, EMMANUELLE
MAIRES DE FRANCE, n.º 150/2003, pág. 32
1. RESTRUCTURER L'ÉCOLE. 2. QUESTIONS SANS RÉPONSES.
LA GESTION DE L'HABITAT FLUVIAL
MORIN, CÉDRIC; CASTRO, MONIQUE
MAIRES DE FRANCE, n.º 170/2004, pág. 62
I. UNE COMPÉTENCE DE L'ÉTAT. II. UN ESPACE QUI SE DIVISE EN ZONES AUTORISABLES ET INTERDITES. III. UN PARTENARIAT AU CAS PAR CAS.
MAIRES DE FRANCE, n.º 93/1993, pág. 27
1. Prendre en compte la demande. 2. Faire jouer laìsécurité. 3. Impact sur l'environnement. 4. Nulle fatalitéìn'impose tristesse et laideur. 5. Convaincre les familles.
LA GESTION DES ESPACES NATURELS
TRICOT, HENRI
MAIRES DE FRANCE, n.º 88/2000, pág. 51
1. Partenariats. 2. Formules adaptables.
LA GESTION LOCALE DE L'AFFICHAGE PUBLICITAIRE
BERTHIER, CLAUDE;GRIFFET, RENAUD
MAIRES DE FRANCE, n.º 108/2001, pág. 54
1. La politique municipale. 2. La délimitation deszones de l'agglomération. 3. L'état des lieux de lapublicité dans la commune. 4. L'identification desdispositifs en infraction. 5. Réglementation nationale oulocale: l'heure du chiox. 6. Les possibilités d'adaptationdu réglement national. 7. Comment élaborer...
1. La politique municipale. 2. La délimitation deszones de l'agglomération. 3. L'état des lieux de lapublicité dans la commune. 4. L'identification desdispositifs en infraction. 5. Réglementation nationale oulocale: l'heure du chiox. 6. Les possibilités d'adaptationdu réglement national. 7. Comment élaborer ces zoneslocales? 8. Le contenu des régles locales. 9. Le contrôle dujuge. 10. Des sanctions adaptées.
LA GESTION TECHNIQUE DES BATIMENTS REND LES IMMEUBLES INTELLIGENTS
TRICOT, HENRI
MAIRES DE FRANCE, n.º 114/2001, pág. 8
1. Climatisation: les dangers de la légionelle. 2.Les projets de Chamrousse. 3. Adresses utiles.
LA LECTURE PUBLIQUE, FER DE LANCE CULTUREL
SELLAM, LAETITIA
MAIRES DE FRANCE, n.º 186/2004, pág. 76 a 77
1. DIFFÉRENTES FORMULES DE MAILLAGE PARTENARIAL.
LA LOI SUR L'AIR: UNE PROMESSE POUR LE LONG TERME
ZIMMER, CORINNE
MAIRES DE FRANCE, n.º 19/1997, pág. 6
1. Un dispositif de surveillance. 2. Plan régional pour la qualité de l'air. 3. Le plan de protection de l'atmosphère. 4. Les plans de déplacement urbains. 5. L'action de l'AMF. 6. Un financement incertain.
LA LOI SUR LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
GRANDPEIX, SUZANNE
MAIRES DE FRANCE, n.º 116/1995, pág. 42
1. Un dispositif institutionnel déconcentré et plus proche des élus locaux. 2. Centres de gestion: des moyens d'action sensiblement étendus. 3. Missions de formation et de gestion: pas de véritable clarification. 4. Un reforcement des contrôles sur le CNFPT. 5. Recrutement et formation initiale: des changements importants. 6. Recrutement...
1. Un dispositif institutionnel déconcentré et plus proche des élus locaux. 2. Centres de gestion: des moyens d'action sensiblement étendus. 3. Missions de formation et de gestion: pas de véritable clarification. 4. Un reforcement des contrôles sur le CNFPT. 5. Recrutement et formation initiale: des changements importants. 6. Recrutement direct en "échelle 2" de rémunération. 7. Qui organisera les concours?. 8. Le recrutement par concours...
CAMPRA, JÉRÔME
MAIRES DE FRANCE, n.º 188/2005, pág. 54
1. QUELLE EST LA DIFFÉRENCE ENTRE MÉTHANISATION ET COMPOSTAGE? COMBIEN ÇA COÛTE?. 2. POURQUOI LA MÉTHANISATION EST-ELLE SI PEU UTILISÉE EN FRANCE?. 3. QUELS ENSEIGNEMENTS TIRER DE L'EXPÉRIENCE DOULOUREUSE DE VALORGA À AMIENS?. 4. ET LES BOUES DES STATIONS D'ÉPURATION?. 5. VA-T-ON VERS UN ESSOR DE LA MÉTHANISATION?. 6. MÉTHANISATION...
1. QUELLE EST LA DIFFÉRENCE ENTRE MÉTHANISATION ET COMPOSTAGE? COMBIEN ÇA COÛTE?. 2. POURQUOI LA MÉTHANISATION EST-ELLE SI PEU UTILISÉE EN FRANCE?. 3. QUELS ENSEIGNEMENTS TIRER DE L'EXPÉRIENCE DOULOUREUSE DE VALORGA À AMIENS?. 4. ET LES BOUES DES STATIONS D'ÉPURATION?. 5. VA-T-ON VERS UN ESSOR DE LA MÉTHANISATION?. 6. MÉTHANISATION OU INCINÉRATION?.
LA NOUVELLE BATAILLE DU RENOUVELLEMENT URBAIN
NEMARQ, CHRISTINE; CAMPRA, JÉRÔME
MAIRES DE FRANCE, n.º 148/2003, pág. 46
1. UNE SÉGRÉGATION AGGRAVÉE. 2. UN ENGAGEMENT POLITIQUE INDISPENSABLE. 3. L'ÉPINEUSE QUESTION DU RELOGEMENT.
LA NOUVELLE JEUNESSE DES TRANSPORTS URBAINS
CAMPRA, JEROME
MAIRES DE FRANCE, n.º 12/1996, pág. 27
1. Le train-tram de Carlsruhe. 2. Economiser sur l'investissement. 3. Des projets en site propre. 4. Diminuer la pollution. 5. Nouveaux usages pour la voiture électrique.
LA POSTE. OÙ EST LA CONCERTATION?
CAMPRA, JÉRÔME
MAIRES DE FRANCE, n.º 152/2003, pág. 8
1. DES HEURES D'OUVERTURE RESTREINTES. 2. UNE FERMETURE ABUSIVE ET INJUSTE.
LA PROTECTION ET LA VALORISATION DES PAYSAGES URBAINS ET RURAUX
FRECON, JEAN-CLAUDE;GUYARD, JACQUES;BOULANGER, JACQUES
MAIRES DE FRANCE, n.º 88/1992, pág. 87
1. Les atteintes aux paysages urbains et ruraux. 2.ìCadre juridique actuel de protection et d'action. 3. Lesìperspectives. 4. Quelle répartition des rôles?. 5. Lesìmoyens.
LA RÈGLE DES 15 KM EST ASSOUPLIE.
JÉRÔME CAMPRA, ALEXANDRE TOUZET.
MAIRES DE FRANCE, n.º 156/2003, pág. 16
LA REHABILITATION DE L'HABITAT RURAL: COMMENT FINANCER LES PROJETS
LOINTIER, JACQUES
MAIRES DE FRANCE, n.º 20/1997, pág. 23
1. Synergie des compétences et simulations financières. 2. Les PALULOS, PLA, PTS, ... et les autres. 3. Ethique sociale et saine gestion.
LA RESPONSABILITÉ CIVILE DU MAIRE
MAIRES DE FRANCE, n.º 107/1994, pág. 50
1. Etendue du régime de la responsabilité civileìpersonnelle du maire. 2. Spécificités du régime de laìresponsabilité civile du maire, agent de l'Etant. a) Leìmaire, responsable en tant qu'officier d'état civil. b) Leìmaire, responsable en tant qu'officier de police judiciaire.
LA RESPONSABILITE DU MAIRE EN MATIERE D'ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC
SOLER-COUTEAUX, PIERRE
MAIRES DE FRANCE, n.º 23/1997, pág. 36
1. La responsabilité principale du maire. a) Le maire est d'abord susceptible d'intervenir vis-á-vis des ERP au titre des pouvoirs qu'il tire du droit de l'urbanisme. 2. La responsabilité subsidiaire du préfet. a) La compétence subsidiaire du préfet dans l'application de la réglementation des ERP.
LA SURVIE DES PETITES SALLES DE CINEMA
COLETTE, ELISE
MAIRES DE FRANCE, n.º 122/2002, pág. 36
1. Se positionner face aux multiplexes. 2. Un cinéma de service public. 3. Les aides de l'État. 4. Attirer les tournages.
LA VALORISATION DES DECHETS: DE FRUCTUEUX ECHANGES ADEME-AMF
DUPARAY, GUILLAUME;CAMPRA, JEROME
MAIRES DE FRANCE, n.º 118/2001, pág. 35
1. La valorisation organique des déchets. 2.L'avenir incertain de la valorisation agricole des boues. 3.La responsabilité des industriels.
MELLICK, JACQUES
MAIRES DE FRANCE, n.º 74/1991, pág. 60
1. Le Lavandou: une commune à la pointe du combat.ì
MAIRES DE FRANCE, n.º 159/2003, pág. 1
I.PRÉSENTÉ EN CONSEIL DES MINISTRES LE 3 SEPTEMBRE, L'AVANT-PROJET DE LOI EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX A ÉTÉ COMPLÉTÉ LORS DU COMITÉ INTERMINITÉRIEL D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVÉLOPPEMENT DU TERRITOIRE (CIADT) PAR UNE SÉRIE DE PROPOSITIONS ET DE DISPOSITIFS TECHNIQUES ET FINNCIERS.
