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JACQUES CAILLOSSE
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 334/2003, pág. 350 a 360
I.QUELLE TRADUCTION JURIDIQUE DONNER A LA QUESTION POSÉE?. II.QUELLE(S) RÉPONSE(S) JURIDIQUE(S) À LA QUESTION POSÉE?.
STAHL, JACQUES-HENRI
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 1/1999, pág. 83
1. Ces outils de controle, quels sont-ils?.
LA CHAMBRE DE COMMERCE: UNE INSTITUTION BIEN SINGULIÈRE
MONNIER, F.
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 338/2004, pág. 120
1. UNE INSTITUTION QUI ÉCHAPPE AUX CLASSIFICATIONS. 2. UN CORPS INTERMÉDIAIRE?. 3. LA MISSION DES CHAMBRES DE COMMERCE. 4. LE PRINCIPE D'UNE CHAMBRE DE COMMERCE.
LA CMU ET LES COLLECTIVITES LOCALES
PONTIER, JEAN-MARIE
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 314/2000, pág. 175
1. Le dispositif existant jusqu'a l'adoption de laCMU. 2. Le dispositif de la loi. 3. Les phénomènes de rémanence pour les collectivités locales.
LA COLLECTE DES ARCHIVES DES MINISTERES
G.T.
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 330/2002, pág. 649
Principes de la collecte des archives des administrations centrales (20 fevrier 1975).
TRAORE, SEYDOU
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 311/1999, pág. 508
1. Interrogations sur le statut juridique de lacommission consultative du secret de la défense nationale.2. L'interposition de la commission consultative: entreindépendance jurisdictionnelle et pouvoir discrétionnaire del'exécutif.
LA COMMISSION DE COORDINATION DE LA DOCUMENTATION ADMINISTRATIVE.
PEYRON, A.
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 257/1990, pág. 464
1. Composition et structure. 2. Missions. 3.ìProduits et services.
LA CONTRIBUTION DU CONSEIL D'ETAT SENEGALAIS A LA CONSTRUCTION DE L'ETAT DE DROIT
DIAGNE, MADJIGUENE
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 6/1999, pág. 81
1. L'instauration d'un contrôle plus efficace del'action administrative. 2. La définition d'un droitadministratif véritable.
JEAN-PHILIPPE DUMAS.
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 336/2003, pág. 641 a 653
I.LA CRÉATION DE L'OFFICE DES BREVETS D'INVENTION. II.LA QUESTION DE LA PUBLICATION DES BREVETS D'INVENTION. III.LE FONCTIONNEMENT DE L'OFFICE NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE.
LA CRISE DE L'HISTOIRE ECONOMIQUE DES XIX ET XX SIECLES
CARITEY, JACQUES
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 306/1998, pág. 773
1. Comment expliquer la "crise"?. 2. Conséquences. 3. Les objectifs. 4. Propositions. 5. Conclusion.
ORCY, E.
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 259/1991, pág. 44
LA CRISE SOCIALE DE LA FONCTION PUBLIQUE
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 325/2002, pág. 70
LA DÉCENTRALISATION À LA FRANÇAISE
PAUL BERNARD
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 334/2003, pág. 376 a 378
I.CLARIFIER ET DÉFINIR AVANT D'AGIR. II.DE QUOI S'AGIT-IL DONC?.
LA DECENTRALISATION EST-ELLE UNE IDEE DEPASSEE?
PONTIER, JEAN-MARIE
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 324/2001, pág. 621
1. Le changement de préoccupations. 2.L'obscurcissement des données. 3. Une décentralisation àrenouveler, mais non dépassée.
LA DECENTRALISATION TERRITORIALE ET LES MODES DE SCRUTIN
PONTIER, JEAN-MARIE
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 292/1996, pág. 426
1. Une utilisation modérée des diverses possibilités. 2. La relative stabilité des modes de scrutin pour les élections locales. 3. Les interrogations sur le mode de désignation des conseillers régionaux. 4. Un élément particuliérement sensible : la circonscription électorale.
LA DÉCONCENTRATION DE L'ETAT: UN NOUVEAU REGARD SUR L'ADMINISTRATION DU TERRITOIRE
BERNARD, PAUL
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 277/1994, pág. 71
1. La finalité de cohésion nationale. 2. Uneìdynamique de coopération. 3. Une démarche communautaire versìle dépassement et la réforme. 4. Conclusion.
LA DÉCONCENTRATION, AU COEUR DE L'ADMINISTRATION TERRITORIALE DE LA REPUBLIQUE
BERNARD, PAUL
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 274/1993, pág. 357
Introduction: Réapprendre notre État républicainìà la française. 1. Une logique enracinée dans la traditionìfrançaise. 2. Une pratique expérimentale laborieuse. 3.ìUne politique stratégique de l'État.
LA DEFENSE ET LE DROIT COMMUNAUTAIRE
BONNET, JACQUES
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 292/1996, pág. 453
1. La portée réelle de l'article 223. 2. Le champ de compétence de la communauté. 3. Les capacités d'infléchir ou de faire obstacle à une action communautaire. 4. Les capacités de déroger aux règles communautaires. 5. Conclusion générale et perspectives.
GRANDGUILLAUME, NICOLAS
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 318/2000, pág. 641
1. Qu'est-ce que la demande de contrôle? 2.Fondements de la demande. 3. Formes de la demande. 4.L'offre de contrôle. 5. Economie de la demande. 6.Bureaucratisation du contrôle. 7. Manipulations et demandede contrôle. 8. Prospective.
PERRIN, BARNARD
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 309/1999, pág. 286
1. L'équilibre externe. 2. Equilibre interne. 3.Quatre parties prenantes. 4. Le conflit privé-public. 5. LeRapport Roché dans sa version territoriale.
LA FIN D'UNE ANOMALIE OU LA RECONNAISSANCE D'UNE AUTONOMIE DE GESTION POUR LONDRES
HISCOCK-LAGEOT, C.
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 341/2004, pág. 359
UN PROJET PERSONNALITÉ: LE GOUVERNEMENT DU GRAND LONDRES ENTRE TRADITION ET NOUVEAUTÉ.
VALLET, O.
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 265/1992, pág. 5
1. L'affaiblissement des compétences. 2.ìL'alourdissement des procédures. 3. La dispersion desìpouvoirs. 4. Le déclin du modéle français. 5. L'enlissementìdes recours
LA FONCTION CONSULTATIVE DU CONSEIL D'ETAT
ROUX, MICHEL
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 6/1999, pág. 16
1. La fonction consultative au sein du Conseild'Etat se définit par. 2. La fonction consultative duConseil au sein de l'Etat.
LA FONCTION PREFECTORALE AU COEUR DE LA MUTATION DE NOTRE SOCIETE
BERNARD, P.
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 266/1992, pág. 101
1. La vocation naturelle au changement. 2. Leìressort du changement: le sens de la misssion. 3. Les defis,ìmoteur du changement. 4. Le renouveau prefectoral,ìexpression du changement.
LA FORMATION DES HAUTS FONCTIONNAIRES
GENTOT, M.
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 273/1993, pág. 233
1. Faut-il former les hauts fonctionnaires?. 2. Oùìfaut-il former les hauts fonctionnaires?. 3. Mais cetteìformation n'intervient-elle pas trop tôt: ici, se pose laìtroisième question: quand faut-il former les hautsìfonctionnaires?. 4. Que faut-il enseigner aux futurs hautsìfonctionnaires?.
