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QUELS DEBOUCHES POUR LES DECHETS FERMENTESCIBLES?
CAMPRA, JEROME
MAIRES DE FRANCE, n.º 80/2000, pág. 27
1. Compostage séparé ou mélange des déchets?.
RECHERCHE JEUNESSES COMMUNAUTAIRES
FRANCESCHI, FREDERIC;STROESSER, EMMANUELLE
MAIRES DE FRANCE, n.º 138/2002, pág. 62
1. Politique spécifique ou non?. 2. Ressource ou risque?.
REDEVANCES POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
WISMER, NICOLAS
MAIRES DE FRANCE, n.º 130/2002, pág. 56
I. Un système de plafonds de redevances.
RÉFÉRENDUM LOCAL: LES CHOSES SE PRÉCISENT
FRANCESCHI, FRÉDERIC; MALLET, OLIVIER
MAIRES DE FRANCE, n.º 154/2003, pág. 17
UN CONTRÔLE PRÉFECTORAL PARTICULIÈREMENT POUSSÉ.
CAMPRA, JEROME;DUPARAY, GUILLAUME
MAIRES DE FRANCE, n.º 88/2000, pág. 12
1. La réforme de la redevance de pollutiondomestique. 2. La limitation de la partie fixe des facturesd'eau. 3. La généralisation du comptage et de l'abonnementindividuels. 4. Rendre l'eau accessible aux plus démunis. 5.La gestion décentralisée des services d'assainissementcollectif. 6. Le contrôle de l'assainissement...
1. La réforme de la redevance de pollutiondomestique. 2. La limitation de la partie fixe des facturesd'eau. 3. La généralisation du comptage et de l'abonnementindividuels. 4. Rendre l'eau accessible aux plus démunis. 5.La gestion décentralisée des services d'assainissementcollectif. 6. Le contrôle de l'assainissement non collectif.7. Les rejets industriels dans le réseau. 8. La collecte etle traitement des eaux pluviales. 9. La police de l'eau.
REFORME DU CODE DES MARCHES PUBLICS: SIMPLIFICATIONS, INNOVATIONS ET LACUNES
RITS, CLEMENTINE;VENNIN, ARIANE;VENNIN, ARIANE
MAIRES DE FRANCE, n.º 110/2001, pág. 52
1. Sur la forme: un Code allégé. 2. Sur le fond:des seuils et des procédures harmonisées. a) Les seuils deprocédures sont relevés et uniformisés avec les seuilseurepéens. b) Les règles de passation sont rationalisées. c)La "mise en concurrence simplifiée". d) L'appel d'offres. e)Les autres procédures. 3. D'importantes...
1. Sur la forme: un Code allégé. 2. Sur le fond:des seuils et des procédures harmonisées. a) Les seuils deprocédures sont relevés et uniformisés avec les seuilseurepéens. b) Les règles de passation sont rationalisées. c)La "mise en concurrence simplifiée". d) L'appel d'offres. e)Les autres procédures. 3. D'importantes innovations. a) Dansla présentation des offres. b) Dans les critèresd'élimination et de choix des offres. c) Dans l'exécutiondes marchés. 4. Quelques lacunes et incertitudes. 5.Conclusion.
RÉGION, DÉPARTEMENT, COMMUNES ET GROUPEMENTS:COOMENT ASSURER LA COMPLÉMENTARITÉ?
GÉRARD MASSON.
MAIRES DE FRANCE, n.º 162/2003, pág. 16 a 17
I.PARTAGE DE RESPONSABILITÉS. II.LE RÔLE DES CONVENTIONS.
RÉHABILITER LES EMPRISES FERROVIAIRES DÉSAFFECTÉES
LEMARC, FRANCK
MAIRES DE FRANCE, n.º 170/2004, pág. 44
I. IL Y A UNE VIE APRÈS LE RAIL. II. LA RÉHABILITATION DES ANCIENS BÂTIMENTS.
RELATIONS FINANCIÈRES ÉTAT/COLLECTIVITÉS LOCALES. QUELLES RÉFORMES? ET QUAND?.
GAULTIER, PIERRE
MAIRES DE FRANCE, n.º 152/2003, pág. 25
I. "RECHERCHER UNE MEILLEURE EFFICACITÉ DE L'ACTION PUBLIQUE". II. LE CALENDRIER SE PRÉCISE. III. LA RÉVISION DES BASES EN 2005 OU 2006.
RESEAUX DE VILLES: L'UNION FAIT LA FORCE
VARIOS
MAIRES DE FRANCE, n.º 86/1992, pág. 42
1. La situation française fait exception. 2.ìS'associer sur un secteur trés pointu. 3. Un regroupementìdes forces dans les zones rurales.
RESOLUTION SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
MAIRES DE FRANCE, n.º 103/1994, pág. 73
1. Services au public. 2. Reseaux de transports.ì3. Activités économiques et emplois. 4. Urbanisme, habitatìet cadre de vie. a) Urbanisme. b) Logement. 5. Enseignement,ìformation et culture. a) Enseignement. b) Culture. 6.ìCommission des communes rurales. 7. Commission des villes.
RESPONSABILITÉS LOCALES, LE SÉNAT MODIFIE LE TEXTE
DEVEDJIAN, PATRICK
MAIRES DE FRANCE, n.º 165/2003, pág. 1
RESTAURATION COLLECTIVE. UN NOUVEAU CHAMP D'ACTION DES MUNICIPALITES
TRICOT, HENRI
MAIRES DE FRANCE, n.º 78/2000, pág. 78
1. Pourquoi la restauration hors domicile?. 2. Pourquel type d'usager?. 3. Quelles sont les implications pourles communes?. 4. Gestion directe ou concession?. 5. Liaisonfroide ou chaude?. 6. Quelles précautions prendre pour lapréparation des repas?. 7. Comment assurer la traçabilité?.
RESTAURATION MUNICIPALE: POUR UNE ASSIETTE EQUILIBREE
LOINTIER, JACQUES
MAIRES DE FRANCE, n.º 15/1996, pág. 89
1. Piano fatigué et marmite à pression. 2. De la nécessité de l'inventaire. 3 L'ordinateur s'impose, le moins-disant s'expose. 4. Une question autant technique que politique. 5. Priorités en aval.
RESTRUCTURATIONS INDUSTRIELLES: QUELLES MARGES DE MANOEUVRE POUR LES MAIRES?
NEMARQ, CHRISTINE;STROESSER, EMMANUELLE
MAIRES DE FRANCE, n.º 124/2002, pág. 34
1. Le rôle symbolique du maire dans la gestion de crise. 2. De la mobilisation contre-feu à la construction d'un projet. 3. Quelles aides financières?.
REVISION DES EVALUATIONS CADASTRALES. OU EN EST-ON?
MAIRES DE FRANCE, n.º 86/1992, pág. 55
1. Un calendrier tendu mais tenu. 2. Un déroulementìglobalement satisfaisant. 3. Les étapes d'ici septembre.
RISQUES NATURELS. PRÉVENTION ET PLANS D'URGENCE.
JÉRÔME CAMPRA.
MAIRES DE FRANCE, n.º 158/2003, pág. 14
RISQUES TECHNOLOGIQUES. LE ROLE DES COLLECTIVITES LOCALES SERA-T-IL PRIS EN COMPTE?
RUMEAU, GENEVIEVE;CAMPRA, JEROME
MAIRES DE FRANCE, n.º 126/2002, pág. 9
1. Le droit à l'information des habitants. 2. La réduction des risques autour des sites industriels existants. 3. La mise en place d'un plan de prévention des risques technologiques (PPRT). 4. Le dispositif financier prévu pour accompagner les PPRT.
RYTHME DE VIE. HARMONISER LES DIFFERENTS TEMPS DES VILLES
CASTRO, MONIQUE
MAIRES DE FRANCE, n.º 118/2001, pág. 80
Avancées législatives en France.
STROESSER, EMMANUELLE
MAIRES DE FRANCE, n.º 118/2001, pág. 72
1. De l'accès à l'offre de soins: une question deproximité. 2. L'enjeu de la prévention. 3. La cible desjeunes. 4. Lever les tabous... 5. Prévenir le mal-être.
SE PREPARER AU PASAGE A LA MONNAIE UNIQUE
NEMARQ, CHRISTINE
MAIRES DE FRANCE, n.º 78/2000, pág. 83
1. Les grandes fonctions concernées. a) Lesfinances... b) L'informatique... c) Les ressorces humaines.
SÉCURISER SON SYSTÈME D'INFORMATION
DEVILLERS, OLIVIER
MAIRES DE FRANCE, n.º 180-Suplemento/2004, pág. 8 a 10
1. NOUVELLES MENACES. 2. SE PROTÉGER: UNE OBLIGATION. 3. FIREWALL, ANTIVIRUS... 4. ...ET 'VPN'. 5. MANQUE DE COMPÉTENCES.
SÉCURITÉ CIVILE. UN PROJET DE LOI ATTENDU
CERF, GENEVIÈVE Y CAMPRA, JÉRÔME
MAIRES DE FRANCE, n.º 176/2004, pág. 16 a 17
1. UNE ÉVALUATION FINANCIÈRE NÉCCESAIRE.
SECURITE PUBLIQUE. PREVENIR AU MIEUX LES DANGERS DE L'ETE
DUPARAY, GUILLAUME;CAMPRA, JEROME
MAIRES DE FRANCE, n.º 90/2000, pág. 52
1. Baignades et lieux de tourisme dangereux. 2.Jouer avec le feu... en sécurité. 3. Les animaux dangereux.4. Le fléau du bruit.
