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LES PRINCIPES DES COMITÉS D'HISTOIRE
G.T.
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 338/2004, pág. 202
I. LA FONCTION PROSPECTIVE DES COMITÉS. II. PRINCIPES D'ACTION DES COMITÉS. III. CONSÉQUENCES. IV. RÈGLES D'USAGE. V. CONCLUSION.
LES QUESTIONS D'INTERET COMMUN DANS LE TRAITE DE MAASTRICHT
TUONG, N.VAN
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 268/1992, pág. 303
1. Le domaine des questions d'interet commun. 2.ìLes differentes approches pour la solution des questionsìd'interet commun. 3. Conclusion.
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 1/1999, pág. 15
1. Rappel de l'apport de l'arret Moussa Koné. a) Lesens de l'arret. b) La portée de l'arret. 2. La doublecritique de la jurisprudence Moussa Koné et de sescommentaires. a) Observations sur l'arret. b) Observationssur les commentaires suscités par l'arret Koné. 3.Proposition en vue de lever les impasses de...
1. Rappel de l'apport de l'arret Moussa Koné. a) Lesens de l'arret. b) La portée de l'arret. 2. La doublecritique de la jurisprudence Moussa Koné et de sescommentaires. a) Observations sur l'arret. b) Observationssur les commentaires suscités par l'arret Koné. 3.Proposition en vue de lever les impasses de l'arret MoussaKoné. a) Les fondements d'une possible reconnaissanceformelle de la catégorie des droits fondamentaux. b) Lesmodalités d'une possible détermination de la catégorieformelle des droits fondamentaux.
LES RÉFORMES DE L'ÉTAT EN FRANCE ET AUX PAYS-BAS
BEVORT, A.; CHARRASSE, D.
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 332/2003, pág. 118
1. FRANCE - PAYS-BAS: DEUX LOGIQUES DE L'ACTION PUBLIQUE. 2. LES POLITIQUES DE LA VILLE EN FRANCE ET AUX PAYS-BAS. 3. LES POLITIQUES DES VILLES DE ROUEN ET DE HAARLEM. 4. LA QUESTION DE LA PARTICIPATION CITOYENNE. 5. LA QUESTION DE L'INSERTION SOCIALE. 6. QUALITÉ DE VIE. 7. LES REPRÉSENTATIONS POLITIQUES. 8. CONCLUSIONS.
LES RÉFORMES DE L'INTERCOMMUNALITÉ DANS LA LOI "LIBERTÉS ET RESPONSABILITÉS LOCALES"
PONTIER, J.M.
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 342/2004, pág. 623
I. LA PROGRESSION DE L'INTERCOMMUNALITÉ. 1. LE RENFORCEMENT DES PRÉROGATIVES DES EPCI. 2. LA TRANSFORMATION ET LA FUSION DES EPCI. II. LES DISPOSITIONS FINANCIÈRES. 1) LES DISPOSITIONS RELATIVES AUX FONDS DE CONCOURS. 2) LES RÉFORMES RELATIVES AUX DOTATIONS.
LES REGIONS ENTRE SOUVENIRS ET AVENIR
PONTIER, JEAN-MARIE
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 302/1998, pág. 297
1. L'insertion de la région dans le temps. 2. La difficile adaptation des structures régionales.
LEWALLE, PAUL
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 4/1999, pág. 30
1. Principes généraux applicables àl'administration active. 2. Principes généraux applicablesà l'administration active. 3. Conclusions.
LES RELATIONS DE TRÉSORERIE ENTRE LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET L'ÉTAT
PONTIER, J.M.
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 337/2004, pág. 53
I. UN SYSTÈME COMMANDÉ PAR DES RÉGLES NON VÉRITABLEMENT CONTESTÉES. II. UNE PROBLÉMATIQUE PEU RENOUVELÉE.
BIGAUT, CHRISTIAN
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 325/2002, pág. 47
1. Les régimes exceptionnels dérogatoires aux dispositions constitutionnelles d'application limitée à certains territoires. 2. Les régimes exceptionnels dérogatoires aux dispositions constitutionnelles de portée générale. 3. Conclusions.
LIBERTE RELIGIEUSE ET LIBERTE DE CONSCIENCE
LONG, MARCEAU
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 2/1999, pág. 79
PONTIER, JEAN-MARIE
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 277/1994, pág. 61
1. L'assouplissement critiquable des règlesìinstitutionnelles. a) L'admission acceptable de laìdiversification catégorielle. b) La consécration discutableìdu particularisme institutionnel. c) L'imprécision sur laìportée de la différenciation. d) Le champ d'application duìprincipe de différenciation. 2. Le durcissement...
1. L'assouplissement critiquable des règlesìinstitutionnelles. a) L'admission acceptable de laìdiversification catégorielle. b) La consécration discutableìdu particularisme institutionnel. c) L'imprécision sur laìportée de la différenciation. d) Le champ d'application duìprincipe de différenciation. 2. Le durcissement deìl'exigence égalitaire. a) La controversable utilisation...
LOI MARCELLIN (1971) ET PROJET JOXE (1990).
PERRIN, B.
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 255/1990, pág. 220
1. Le schéma. 2. Les formes de coopération. 3. Leìrôle du préfet. 4. La consultation des élus. 5. Lesìmajorités. 6. Les compétences. 7. Les dispositionsìfinancières.
MEMOIRE DE LA NATION ET MEMOIRE LOCALE: COMMENT DEVELOPPER LES ARCHIVES ORALES DANS UNE VILLE.
CARITEY, J.
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 267/1992, pág. 269
1. Première approche: le quotidien au fèminin. 2.ìDeuxième approche. 3. Troisième approche. 4. Quatrièmeìapproche. 5. Cinquième approche.
MILITAIRE PROFESIONNEL: MILITAIRE DE CARRIERE OU MILITAIRE SOUS CONTRAT?
JACOB, MAXIME
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 313/2000, pág. 60
1. Actualité et pérennité du débat. 2. Le militairede carrière est un fonctionnaire particulier. 3. Lemilitaire sous contrat bénéficie sous certaines conditionsdes dispositions du statut des militaires de carrière. 4.Des passages sont-ils prévus entre les deux situations?. 5.Quelles réflexions de nature plus général tirer de cetteorganisation...
1. Actualité et pérennité du débat. 2. Le militairede carrière est un fonctionnaire particulier. 3. Lemilitaire sous contrat bénéficie sous certaines conditionsdes dispositions du statut des militaires de carrière. 4.Des passages sont-ils prévus entre les deux situations?. 5.Quelles réflexions de nature plus général tirer de cetteorganisation spécifique des carrières militaires?.
MODERNISER L'ADMINISTRATION: POURQUUOI? QUAND? COMMENT?.
DELIGNY, J.L.
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 255/1990, pág. 270
1. L'administrtion en crise?. 2. Une administrationìperformante pour gagner. 3. Changer ou disparaitre? 4. Uneìaventure difficile mais exaltante. 5. Une nouvelle forme deìmanagement participatif. 6. Culture et stratégie. 7.ìMobilisation des agents. 8. Suivi de gestion. 9. Lesìdix-neuf clés de la qualité.
LAWS, JOHN
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 2/2000, pág. 18
MONISM OR DUALISM IN ADMINISTRATIVE LAW: A TRUE OR A FALSE DILEMMA?
CHITI, MARIO P.
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 2/2000, pág. 46
1. Crisis or mutation of administrative law?. Anintroduction. 2. Four general issues. 3. Legal convergencesand administrative law. 4. The characters of administrativelaw in the current systems. 5. The indications of Europeanlaw. 6. Conclusions concerning the obsolence of the dilemmamonism-dualism.
EICHBERGER, MICHAEL
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 2/2000, pág. 10
1. Historical development. 2. The modernorganisation of the court system in the Federal Republic ofGermany. 3. Problems with the differentiation of thejurisdictions and their resolution in German law. 4. Causesfor the separation of the jurisdictions in Germany.
REBOLLO PUIG, MANUEL
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 2/2000, pág. 28
1. Monisme ou dualisme: vue d'ensemble etdéfinition. 2. Le dualisme et ses problèmes. 3. Le monismeet ses solutions. 4. Monisme ou dualisme jurisdictionnel.
BRAIBANT, GUY
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 2/2000, pág. 4
1. Le monisme atténué. 2. Le dualisme affirmé. 3.Conclusion.
MONISME(S) OU DUALISME(S) JURIDICTIONNEL(S)?
ANDERSEN, R.
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 2/2000, pág. 23
MOTIFS ET MOTIVATION DES DECISIONS ADMINISTRATIVES
BLANC, GUILLAUME
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 304/1998, pág. 495
MOUVEMENT SPIRITUEL ET ASSOCIATION CULTUELLE AVIS DU CONSEIL D'ETAT DU 24 OCTOBRE 1997
TARDIVEL, BORIS;DE LA CRUZ GIL, ALVARO
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 306/1998, pág. 731
1. La recevabilité douteuse de la question soumise pour avis au Conseil d'Etat. 2. Les conditions clarifiées de la reconnaissance du titre d`association cultuelle.
OBSOLESCENCE ET SCIENCE ADMINISTRATIVE
BOUYSSOU, J.
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 341/2004, pág. 441
I. LES SOURCES DE L'OBSOLESCENCE. II. L'ILLUSION DE LA DURÉE. III. CONSÉQUENCES. IV. RÈGLES DU JEU. V. CONCLUSION.
ORGANISATION DU SERVICE PUBLIC ET CONCURRENCE: QUELQUES REMARQUES
MENEMENIS, A.
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 340/2004, pág. 347
I. SUR LES LIMITES DU "IN HOUSE". II. SUR LE CHAMP DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES.
