LES AVANCEES TOUJOURS RENOUVELEES DE L'AUTONOMIE LOCALE: LE CAS DES TOM
PONTIER, JEAN-MARIE
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 313/2000, pág. 66
1. Le renforcement impressionnant de la spécificitélocale. 2. La portée des modifications intervenue.
LES CABINETS MINISTÉRIELS DU GOUVERNEMENT JOSPIN 1997-2002
ROUBAN, LUC
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 339/2004, pág. 230 a 248
1. LA CROISSANCE NUMÉRIQUE DES CABINETS MINISTÉRIELS. 2. QUE SONT DEVENUES LES HAUTS FONCTIONNAIRES? 3. LA SOCIOLOGIE DES CABINETS MINISTÉRIELS. 4. LA CARRIÈRE AU SEIN DES CABINETS MINISTÉRIELS. 5. CONCLUSION.
LES COMPTES CONSOLIDÉS RAPPROCHERONT-ILS LES COMPTES SOCIAUX ET LA FISCALITÉ?
DURAND, PHILIPPE
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 307/1999, pág. 35
1. La stabilisation paraissait proche. 2. Desévolutions comptables susceptibles de relancer la tendance àla stabilisation des distorsions entre comptabilité etfiscalité.
LES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC DANS LE DOMAINE DE LA DISTRIBUTION D'EAU POTABLE
FRANGI, MARC
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 328/2002, pág. 408
I. Les différentes techniques de gestion du service public de l'eau potable. A. La gestion directe. B. Les contrats de gestion déléguée. II. La passation d'une délégation de service public. A. La procédure de passation. a) La procédure de droit commun. b) La procédure simplifiée. c) L'intervention de juge. 1....
I. Les différentes techniques de gestion du service public de l'eau potable. A. La gestion directe. B. Les contrats de gestion déléguée. II. La passation d'une délégation de service public. A. La procédure de passation. a) La procédure de droit commun. b) La procédure simplifiée. c) L'intervention de juge. 1. Les clauses de variation et les avenants. 2. La durée du contrat de délégation. 3. La fin du contrat de délégation.
LES DIRECTIONS GENERALES DANS LES COLLECTIVITES LOCALES.
STRICHER, D.
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 267/1992, pág. 264
1. Emergence d`un pole technocratique face au poleìdemocratique. a) Face aux municipalités d`essenceìprésidentialiste. b) Face aux municipalités d`essenceìoligarchique. 2. Creation d`une structure participative deìmanagement. a) Associer les secrétaires généraux adjoints.ìb) Associer les directeurs des services techniques.
GELY, M. L.
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 314/2000, pág. 143
1. Le principe d'égalité: le renforcement dupouvoir discrétionnaire du juge. 2. La libertéd'entreprendre, la liberté de négociation entre lespartenaires sociaux et le droit de propriété: des évolutionsconstitutionnelles. 3. Les principes du droit pénal: unejurisprudence en construction. 4. Conclusion.
LES ELECTIONS EUROPEENNES DE JUIN 1999 ET LEURS CONSEQUENCES POLITIQUES
CHIROUX, RENE
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 310/1999, pág. 437
LES ENTREPRISES PUBLIQUES FRANÇAISES SONT-ELLES CONDAMNÉES PAR LA CONSTRUCTION EUROPÉENNE?
MOULIS, D.; POYET, M.
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 331/2003, pág. 93
LA PROGRESSIVE MISE SOUS TUTELLE DES ÉTATS MEMBRES ET LA REMISE EN QUESTION DU MODÈLE FRANÇAIS. 1. LES ENTREPRISES PUBLIQUES EN MANQUE DE REPÈRES. 2. LES ENTREPRISES PUBLIQUES À LA RECHERCHE DE LEUR AVENIR.
LES ERREURS EN HISTOIRE ÉCONOMIQUE
CARITEY, J.
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 332/2003, pág. 208
I. LES ERREURS COUTUMIÈRES. II. LES ERREURS DANS LES PRINCIPES. III. CONSÉQUENCES. IV. RÈGLES DU JEU.
LES FEMMES DANS LA HAUTE FONCTION PUBLIQUE
KESSLER, M.C.
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 331/2003, pág. 71
1. UN PRÉALABLE: DÉFINIR L'ÉCHANTILLON. 2. LES ANTÉCÉDENTES HISTORIQUES. 3. LES POLITIQUES. 4. LES EFFETS. 5. LES EXPLICATIONS. 6. CONCLUSIÓN.
LES FEMMES DANS LA PETITE ET MOYENNE FOCTION PUBLIQUE FRANÇAISE
SIWEK-POUYDESSEAU, J.
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 331/2003, pág. 87
1. LE RECRUTEMENT PAR CONCOURS OU L'INÉGALITÉ DES CHANCES. 2. L'ÉVOLUTION DES CARRIÈRES POSSIBLES, DANS LES TEXTES ET DANS LA RÉALITÉ.
LES FONCTIONNAIRES ET LA MODERNISATION ADMINISTRATIVE
CHEVALLIER, J.
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 271/1993, pág. 5
LES FONCTIONNAIRES FACE A LA VIE PROFESSIONNELLE: ATTENTES ET REPRESENTATIONS
ROUBAN, LUC
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 316/2000, pág. 417
1. La place du travail dans l'identité sociale. 2.L'évolution du rapport au travail. 3. Négociations etrevendications. 4. Conclusion.
LES FONCTIONNAIRES FACE A LA VIE PROFESSIONNELLE: ATTENTES ET REPRESENTATIONS
ROUBAN, LUC
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 322/2001, pág. 417
1. La place du travail dans l'identité sociale. 2.L'évolution du rapport au travail.
LES FRANÇAIS COMMENCENT-ILS A DOUTER DE LA COHABITATION?
CHIROUX, RENE
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 324/2001, pág. 652
DENOIX DE SAINT MARC, R
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 338/2004, pág. 118
LES INSTRUMENTS FINANCIERS DE L'INTERCOMMUNALITE DE PROJET
PONTIER, JEAN-MARIE
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 312/1999, pág. 629
1. Un objectif, le renforcement des groupements decommunes à fiscalité propre. 2. Les interogations sur laportée de l'intercommunalité à fiscalitè propre.
LES INTERETS FAVORABLES A LA LIBERALISATION DU TRAFIC DES DROGUES
J.C.
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 329/2002, pág. 499
LES MESURES FISCALES DE LA LOI DE FINANCES POUR 2004: BON OU MAUVAIS CRU?
PHILIPPE DURAND.
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 336/2003, pág. 608 a 611
I.LES MESURES "PHARES". II.LES AUTRES MESURES INTÉRESANT LES PERSONNES PHYSIQUES. III.LES MESURES CONCERNANT LES ENTREPRISES.
PONTIER, JEAN-MARIE
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 303/1998, pág. 406
1. L'admission conditionnée des discriminations tarifaire. 2. L'extension limitée des discriminations tarifaires.
BLACHER, PHILIPPE
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 311/1999, pág. 485
1. Les normes de référence. 2. Les normesconstitutionnelles de référence. 3. Les normescommunautaires de référence.
LES ORGANES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE.
PERRIN,B.
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 257/1990, pág. 395
1. Le Conseil supérieur. 2. Feu la Commission mixteìparitaire. 3. Le Centre national de la fonction publiqueìterritoriale. 4. Les centres de gestión. 5. Lesìdesequilibres. 6. L'inéluctable révision.
LES PRINCIPES D`ADMINISTRATION PUBLIQUE DE CHARLES-JEAN BONNIN (1812).
THUILLIER, G.
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 267/1992, pág. 204
1. Première thèse. 2. Deuxième thèse. 3. Troisièmeìthèse. 4. Première proposition. 5. Deuxième proposition. 6.ìTroisième proposition.
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 4/1999, pág. 48
1. Mission et organisation de la section delégislation du Conseil d'Etat. 2. Organisation de la sectionde législation. 3. Portée des avis de la section delégislation. 4. Les principes non écrits dans les avis de lasection de législation. 5. Conclusion.
LA REVUE ADMINISTRATIVE. REVUE BIMESTRIELLE DE L'ADMINISTRATION MODERNE, n.º 4/1999, pág. 92
1. Observations générales. 2. La place desprincipes de droit non écrits dans les avis du Conseild'Etat. 3. Les principes de droit non écrits dans lesdécisions des juridictions administratives luxembourgeoises.