CHRONIQUE DES ENTREPRISES PUBLIQUES
G. DELION, ANDRE;DURUPTY, MICHEL
REVUE FRANÇAISE D, n.º 81/1997, pág. 139
1. L'évolution de la poste. a) L'accord européen de décembre 1996. b) Les réorganisations de La Poste. c) La reconnaissance par le juge communaitaire de la notion d'entreprise publique investie d'une mission de service publique. 2. Les contrats d'entreprise D'EF et de GDF. 3. Contentieux intéressant les entreprises...
1. L'évolution de la poste. a) L'accord européen de décembre 1996. b) Les réorganisations de La Poste. c) La reconnaissance par le juge communaitaire de la notion d'entreprise publique investie d'une mission de service publique. 2. Les contrats d'entreprise D'EF et de GDF. 3. Contentieux intéressant les entreprises publiques.
CHRONIQUE DES ENTREPRISES PUBLIQUES
G. DELION, ANDRE;DURUPTY, MICHEL
REVUE FRANÇAISE D, n.º 76/1995, pág. 701
1. Les entreprises publiques à fortes contraintes de service public face au droit de la concurrence. 2. La remise en cause partielle du monopole de gaz de france. 3. L'ouverture des télécommunications à la concurrence et le projet de réforme du statut de france télécom. 4. La privatisation compliquée de bull. 5. La réorganisation...
1. Les entreprises publiques à fortes contraintes de service public face au droit de la concurrence. 2. La remise en cause partielle du monopole de gaz de france. 3. L'ouverture des télécommunications à la concurrence et le projet de réforme du statut de france télécom. 4. La privatisation compliquée de bull. 5. La réorganisation des entreprises publiques du secteur de l'armement...
CHRONIQUE DU SECTEUR PUBLIC ÉCONOMIQUE
DELION, ANDRÉ G.; DURUPTY, MICHEL
REVUE FRANÇAISE D, n.º 104/2002, pág. 703 a 714
I. LE RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL BARBIER DE LA SERRE. II. LA CRÉATION DE L'AGENCE DES PARTICIPATIONS DE L'ÉTAT. III. LA CRÉATION DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE DE LA SITUATION FINANCIÈRE DES ENTREPRISES PUBLIQUES PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE. IV. L'ASSAINISSEMENT FINANCIER DE FRANCE TÉLÉCOM. V. LA RESTRUCTURATION DU...
I. LE RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL BARBIER DE LA SERRE. II. LA CRÉATION DE L'AGENCE DES PARTICIPATIONS DE L'ÉTAT. III. LA CRÉATION DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE DE LA SITUATION FINANCIÈRE DES ENTREPRISES PUBLIQUES PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE. IV. L'ASSAINISSEMENT FINANCIER DE FRANCE TÉLÉCOM. V. LA RESTRUCTURATION DU GIAT. VI. LES FERMETURES D'AGENCES DE LA BANQUE DE FRANCE.
CHRONIQUES: CHRONIQUE DE L'ADMINISTRATION. AU JOUR LE JOUR.
BECHTEL, MARIE FRANÇOISE;CHAUVIN, FRANCIS;MEININGER, MARIE CHRISTINE
REVUE FRANÇAISE D, n.º 84/1997, pág. 653
1. Administration d'état. 2. Décentralisation et collectivités territoriales. 3. Agents publics. 4. Contrôle de l'administration - libertés publiques - Relations avec les citoyens.
CLASSICISME ET MODERNISME DE L'ADMINISTRATION ALLEMANDE
KONIG, KLAUS
REVUE FRANÇAISE D, n.º 78/1996, pág. 251
1. L'administration sur le sol allemand-histoire récente. a) Du modèle prussien à l'administration de la RFA. b) L'administration des "cadres": la RDA.2. Caractéristiques de l'administration allemande et conséquences de la réunification. a) Droit et programmation dans la détermination des missions publiques....
1. L'administration sur le sol allemand-histoire récente. a) Du modèle prussien à l'administration de la RFA. b) L'administration des "cadres": la RDA.2. Caractéristiques de l'administration allemande et conséquences de la réunification. a) Droit et programmation dans la détermination des missions publiques. b) Fédéralisme et décentralisation. c) Les rationalités de l'action administrative. d) Fonctionnaires et employés...
SANTISO, CARLOS
REVUE FRANÇAISE D, n.º 119/2006, pág. 459 a 492
I. COMPRENDRE ET RENFORCER LA RESPONSABILITÉ FINANCIÈRE. 1. ÉLARGIR LA PERSPECTIVE DE LA RÉFORME. 2. REVOIR LES STRATÉGIES D'ASSISTANCE. 3. MODERNISER LES NORMES FISCALES. 4. AMÉLIORER LES DIAGNOSTICS FINANCIERS. II. ADAPTER LES PRÊTS MULTILATÉRAUX AUX INSTITUTIONS DE CONTRÔLE BUDGÉTAIRE ET D'AUDIT EXTERNE. 1. PRÊTS AUX...
I. COMPRENDRE ET RENFORCER LA RESPONSABILITÉ FINANCIÈRE. 1. ÉLARGIR LA PERSPECTIVE DE LA RÉFORME. 2. REVOIR LES STRATÉGIES D'ASSISTANCE. 3. MODERNISER LES NORMES FISCALES. 4. AMÉLIORER LES DIAGNOSTICS FINANCIERS. II. ADAPTER LES PRÊTS MULTILATÉRAUX AUX INSTITUTIONS DE CONTRÔLE BUDGÉTAIRE ET D'AUDIT EXTERNE. 1. PRÊTS AUX PARLEMENTS NATIONAUX. 2. PRÊTS AUX COURS DES COMPTES. III. CONCLUSIONS: ÉCONOMIE POLITIQUE DE LA GOUVERNANCE FINANCIÈRE. 1. QUESTION DE STRATÉGIE. 2. CHOIX DES INSTRUMENTS. 3. EXPLIQUER L'INATTENDU.
COMPÉTENCES LOCALES ET POLITIQUES PUBLIQUES
PONTIER, JEAN-MARIE
REVUE FRANÇAISE D, n.º 141/2012, pág. 139 a 156
I. L'encadrement de plus en plus marqué des compétences locales. 1. Les compétences locales, composante nécessaire des politiques publiques. 2. Les compétences locales contraintes. II. Des solutions imparfaites. 1. L'insuffisance des solutions adoptées. 2. Des réformes inachevées.
CONCURRENCE OU COMPLÉMENTARITÉ? À PROPOS DE LA DÉLÉGATION DES POUVOIRS
THATCHER, MARK
REVUE FRANÇAISE D, n.º 109/2004, pág. 49
BERNARD, MARIA-JULIE
REVUE FRANÇAISE D, n.º 99/2001, pág. 523
1. Une influence à relativiser. 2. Le CPT comme source de légitimation des politiques pénitentiaires.
SEVERINO, JEAN-MICHEL
REVUE FRANÇAISE D, n.º 100/2001, pág. 673
1. Les enjeux de la construction institutionnelle. 2. Les obstacles à surmonter. 3. Les faiblesses de l'approche classique de l'assistance technique. 4. Les tendances nouvelles de la politique de construction institutionnelle.
CONTRIBUTION À UNE DÉFINITION DE L'OMBUDSMAN
BOUSTA, RHITA
REVUE FRANÇAISE D, n.º 123/2007, pág. 387 a 398
I. ANALYSE CRITIQUE DES DÉFINITIONS EXISTANTES. 1. LA DIVERSITÉ DES CONTEXTES D'ADOPTION DE L'INSTITUTION. 2. L'IMPORTANCE CONFÉRÉE AU CONTEXTE D'ADOPTION DE L'INSTITUTION. A) LE POIDS CONSÉQUENT CONFÉRÉ AUX ÉLÉMENTS D'ORDRE INSTITUTIONNEL ET CONSTITUTIONNEL. B) LE DIFFICILE DISCERNEMENT D'UNE FONCTION...
I. ANALYSE CRITIQUE DES DÉFINITIONS EXISTANTES. 1. LA DIVERSITÉ DES CONTEXTES D'ADOPTION DE L'INSTITUTION. 2. L'IMPORTANCE CONFÉRÉE AU CONTEXTE D'ADOPTION DE L'INSTITUTION. A) LE POIDS CONSÉQUENT CONFÉRÉ AUX ÉLÉMENTS D'ORDRE INSTITUTIONNEL ET CONSTITUTIONNEL. B) LE DIFFICILE DISCERNEMENT D'UNE FONCTION COMMUNE. II. VERS UNE DÉFINITION FONCTIONNELLE DE L'OMBUDSMAN. 1. LA CONCILIATION D'INTÉRÊTS COMME FONCTION DIRECTRICE. A) L'OBJET DU CONTRÔLE: L'ACTION DE L'ADMINISTRATION. B) UN CONTRÔLE "ADMINISTRATIF". 2. BRÈVE RÉFÉRENCE AUX POUVOIRS DE L'OMBUDSMAN.
COOPERATION ADMINISTRATIVE ET ETAT DE DROIT
GENTOT, MICHEL
REVUE FRANÇAISE D, n.º 100/2001, pág. 659
1. Quelle conception de l'Etat de droit?. 2. L'autolimitation du pouvoir.
Crise financière et ressources des collectivités territoriales
Philippe Le Gand
REVUE FRANÇAISE D, n.º 144/2012, pág. 943 a 951
I. Des nouvelles ressources fiscales fortement affectées par la crise. 1. Un nouveau panier fiscal dont les bases restent encore mal connues. 2. L`inconnue: quel dynamisme des bases? II. Des capacités d`investissement réduites. 1. Une raréfaction des crédits et retrait de l`État. 2. La difficile recherche de nouvelles recettes.
CULTURE JUDICIAIRE ET CULTURE ADMINISTRATIVE
JEAN, JEAN-PAUL; SALAS, DENIS
REVUE FRANÇAISE D, n.º 125/2008, pág. 5 a 6
DE L'ÉTAT DE DROIT A LA COOPERATION DÉCENTRALISÉE
ZELLER, PHILIPPE
REVUE FRANÇAISE D, n.º 61/1992, pág. 111
DE L'ÉTAT TUTEUR À L'ÉTAT ACTIONNAIRE
DELION, ANDRÉ
REVUE FRANÇAISE D, n.º 124/2007, pág. 537 a 572
1. LA NOTION D'ÉTAT ACTIONNAIRE. I. LES CAUSES DU PASSAGE D'UN ÉTAT TUTEUR À UN ÉTAT ACTIONNAIRE. 1. L'ÉVOLUTION GÉNÉRALE DU RÔLE ET DU FONCTIONNEMENT DE L'ÉTAT: "L'ESPRIT DE LA LOLF". A) LE MANQUE DE LOGIQUE BUDGÉTAIRE ET ENTREPRENEURIALE DE L'ÉTAT TRADITIONNEL. B) NOUVELLE LOGIQUE BUDGÉTAIRE...
1. LA NOTION D'ÉTAT ACTIONNAIRE. I. LES CAUSES DU PASSAGE D'UN ÉTAT TUTEUR À UN ÉTAT ACTIONNAIRE. 1. L'ÉVOLUTION GÉNÉRALE DU RÔLE ET DU FONCTIONNEMENT DE L'ÉTAT: "L'ESPRIT DE LA LOLF". A) LE MANQUE DE LOGIQUE BUDGÉTAIRE ET ENTREPRENEURIALE DE L'ÉTAT TRADITIONNEL. B) NOUVELLE LOGIQUE BUDGÉTAIRE ET LOGIQUE ENTREPRENEURIALE. 2. LA GÉNÉRALISATION DE LA CONCURRENCE. A) LES CAUSES DE L'INTRODUCTION DE LA CONCURRENCE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE PUBLIC. B) LE CARACTÈRE MONDIAL, NATIONAL ET EUROPÉEN DE LA SOUMISSION À LA CONCURRENCE. C) UNE PRESSION EUROPÉENNE JURIDIQUEMENT ET POLITIQUEMENT ORGANISÉE. D) ÉTAT ACTIONNAIRE ET RÉGULATION. 2. LES DÉFAILLANCES D'ENTREPRISES DU SECTEUR ÉCONOMIQUE PUBLIC. II. LES PHASES DU PASSAGE DE LA TUTELLE ADMINISTRATIVE À LA DIRECTION ACTIONNARIALE. 1. DE LA TUTELLE DE TYPE ADMINISTRATIF À LA "TUTELLE CONTRACTUALISÉE". A) L'INADAPTATION DE LA TUTELLE DE TYPE ADMINISTYRATIF AUX ENTREPRISES DU SECTEUR ÉCONOMIQUE PUBLIC. B) LA NAISSANCE DE LA "TUTELLE CONTRACTUALISÉE" DE 1966 À 1970. C) LES DÉVELOPPEMENTS DE LA "TUTELLE CONTRACTUALISÉE" ET L'ÉVOLUTION DES RELATIONS ENTRE LES ENTREPRISES PUBLIQUES ET L'ÉTAT DEPUIS 1978. 2. DE LA "TUTELLE CONTRACTUALISÉE" À LA DIRECTION ACTIONNARIALE. A) LES DIAGNOSTICS. B) LES DEUX GRANDS RAPPORTS. C) LES RÉFORMES. D) LES PROBLÈMES RESTANT À RÉSOUDRE ET SINON À GÉRER. E) DES EXIGENCES PARTICULIÈRES DE PERFORMANCE. 3. UNE MUTATION FONDAMENTALEMENT POLITIQUE.
ALBERTINI, JEAN-BENOÎT
REVUE FRANÇAISE D, n.º 119/2006, pág. 415 a 426
I. UNE DIMENSION ÉCONOMIQUE PRÉSENTE DÈS L'ORIGINE MAIS SENSIBLE AUX ALÉAS DE LA CONJONCTURE. 1. DE L'ÉTAT MODERNISATEUR À LA GESTION DES CRISES. 2. L'OUVERTURE DES ÉCONOMIES ET LE DÉVELOPPEMENT DES CONCURRENCES TERRITORIALES. II. L'ÉCONOMIE DE LA CONNAISSANCE ET LES TERRITOIRES: LE NOUVEAU VISAGE DE LA COMPETITIVITÉ....
I. UNE DIMENSION ÉCONOMIQUE PRÉSENTE DÈS L'ORIGINE MAIS SENSIBLE AUX ALÉAS DE LA CONJONCTURE. 1. DE L'ÉTAT MODERNISATEUR À LA GESTION DES CRISES. 2. L'OUVERTURE DES ÉCONOMIES ET LE DÉVELOPPEMENT DES CONCURRENCES TERRITORIALES. II. L'ÉCONOMIE DE LA CONNAISSANCE ET LES TERRITOIRES: LE NOUVEAU VISAGE DE LA COMPETITIVITÉ. 1. LA COMPÉTITIVITÉ: UN CONCEPT ISSU DE L'ENTREPRISE... ET PROGRESSIVEMENT ÉTENDU AUX TERRITOIRES. 2. L'INNOVATION PAR LA COOPÉRATION: UN RÔLE NOUVEAU POUR LE TERRITOIRE. III. DE LA DATAR À LA DIACT: UNE EXPERTISE TERRITORIALE AU SERVICE D'UNE MISSION ÉLARGIE. 1. LES PÔLES DE COMPÉTITIVITÉ. 2. LES MUTATIONS ÉCONOMIQUES. A) LES CONTRATS DE SITE. B) LA MISSION D'ANTICIPATION ET DE TRAITEMENT DES MUTATIONS ÉCONOMIQUES.
DE LA DECENTRALISATION A L'AUTONOMIE: LA GUYANE
ELFORT, MAUDE
REVUE FRANÇAISE D, n.º 101/2002, pág. 25
I. L'inadéquation du cadre institutionnel actuel. 1. Une région monodépartementale. 2. Des limites juridiques et financières. II. Vers un nouveau cadre institutionnel?. 1. Le contexte social et économique. 2. L'avant-projet d'accord relatif à l'avenir de la Guyane.
JEANNOT, M. GILLES
REVUE FRANÇAISE D, n.º 116/2005, pág. 595
1. LE PROJET D'UNE GESTION PRÉVISIONNELLE DES EMPLOIS. 2. LA NOTION DE MÉTIER. 3. DES USAGES DIFFÉRENCIÉS DES "DÉMARCHES MÉTIERS". 4. LA "PROFESSIONNALISATION ACCRUE" PRÉCONISÉE PAR LE RAPPORT DU CONSEIL D'ÉTAT DE 2003. 5. MÉTIER ET CARRIÈRE.
DE LA MODERNISATION DE L'ADMINISTRATION A LA REFORME DE L'ETAT
ROUBAN, LUC;ZILLER, JACQUES
REVUE FRANÇAISE D, n.º 75/1995, pág. 345
1. Un ou plusieurs modèles de modernisation?. 2. La portée du changement. 3. La modernisation et son interprétation.
DE LA NATURE DE L'ADMINISTRATION EUROPEENNE
ZILLER, JACQUES
REVUE FRANÇAISE D, n.º 95/2000, pág. 357
1. D'où vient l'administrattion communautaire?. Unevariante du modèle classique européen d'administration. 2.Où va l'administration de l'Union?. Un modèle qui reste àinventer.
DE LA NECESSAIRE REGULATION ECONOMIQUE DES SPORTS COLLECTIFS PROFESSIONNELS
PRIMAULT, DIDIER
REVUE FRANÇAISE D, n.º 97/2001, pág. 79
1. La régulation nécessaire. 2. Du bon usage del'économie du sport.
DE LA RATIONALISATION DE LA GESTION PUBLIQUE A LA NOTION DE GOVERNANCE
LAFOURCADE, OLIVIER
REVUE FRANÇAISE D, n.º 61/1992, pág. 89
1. La rationalisation de la gestion publique: troisìdomaines prioritaires. a) La gestion des finances publiques.ìb) La reforme de la fonction publique. c) La gestion desìentreprises publiques. 2. L'élargissement du champ d'actionìde la banque: promotion du secteur privé et concept deì"Governance". 3. Les instruments...
1. La rationalisation de la gestion publique: troisìdomaines prioritaires. a) La gestion des finances publiques.ìb) La reforme de la fonction publique. c) La gestion desìentreprises publiques. 2. L'élargissement du champ d'actionìde la banque: promotion du secteur privé et concept deì"Governance". 3. Les instruments utilisés par la banque.
DE LA RÉFORME DES CLASSIFICATIONS À UNE LOGIQUE DE COMPÉTENCE À LA POSTE
CROP, THIERRY
REVUE FRANÇAISE D, n.º 116/2005, pág. 577