LE FINANCEMENT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
GEOFFRAY, PATRICK
REVUE FRANÇAISE D, n.º 104/2002, pág. 563 a 571
I. L'EFFORT FRANÇAIS DE FORMATION PROFESSIONNELLE. MESURÉ À L'AUNE DES COMPARAISONS INTERNATIONALES. II. LA GESTION DES FONDS PAR LES INTERMÉDIAIRES PARITAIRES ET CONSULAIRES N'ASSURE PAS UNE ALLOCATION EFFICIENTE DES RESSOURCES. III. PROPOSITION: RESTAURER LA MUTUALISATION PAR UNE REFONTE DES CIRCUITS DE COLLECTE.
LE FINANCEMENT PUBLIC DU SPORT EN FRANCE ET EN EUROPE. JUSTIFICATION ET ELEMENTS DE COMPARAISON
HALBA, BENEDICTE
REVUE FRANÇAISE D, n.º 97/2001, pág. 67
1. Les dépenses publiques sportives: uneconfrontation entre la demande des citoyens et l'offre despouvoirs publics. 2. Quelles sont les missions majeuresassignées aux pouvoirs publics en matière de sport?. 3.Quelle est la répartition des compétences entre les agentspublics (aux niveaux nationaux, régionaux, locaux)?. 4. Lefinancement...
1. Les dépenses publiques sportives: uneconfrontation entre la demande des citoyens et l'offre despouvoirs publics. 2. Quelles sont les missions majeuresassignées aux pouvoirs publics en matière de sport?. 3.Quelle est la répartition des compétences entre les agentspublics (aux niveaux nationaux, régionaux, locaux)?. 4. Lefinancement public du sport: dépense ou investissement?.
KAMEL, WASSIM
REVUE FRANÇAISE D, n.º 131/2009, pág. 595 a 600
I. UNE ARMATURE PLUS RESSERRÉE DES SERVICES DÉPARTEMENTAUX DE L'ÉTAT. 1. La préfecture. 2. Les directions départementales interministérielles. 3. Les autres services déconcentrés. 4. Les relais des directions régionales et des Agences régionales de santé. II. UN SCHÉMA LOCAL D'ORGANISATION QUI PEUT S'INSCRIRE DANS...
I. UNE ARMATURE PLUS RESSERRÉE DES SERVICES DÉPARTEMENTAUX DE L'ÉTAT. 1. La préfecture. 2. Les directions départementales interministérielles. 3. Les autres services déconcentrés. 4. Les relais des directions régionales et des Agences régionales de santé. II. UN SCHÉMA LOCAL D'ORGANISATION QUI PEUT S'INSCRIRE DANS UN CADRE MODULAIRE. 1. La répartition de certaines missions. 2. La création éventuelle de services particuliers.
LE GOURVERNEMENT ÉLECTRONIQUE: UNE PRIORITÉ EUROPÉENNE
BRADIER, AGNÈS
REVUE FRANÇAISE D, n.º 110/2004, pág. 337
I. OÙ EN EST LE E-GOUVERNEMENT EN EUROPE?. II. LES PRIORITÉS. 1. L'INTEROPÉRABILITÉ: LA PREMIÈRE DES PRIORITÉS. 2. FACILITER L'ACCÈS À TOUS PAR DES SERVICES DÉLIVRÉS SUR PLUSIEURS TYPES DE PLATEFORMES. 3. LE BESOIN D'ÉCHANGER: LE CADRE D'ÉCHANGE DE BONNES PRATIQUES. III. LES TIC AU SERVICE DE LA DÉMOCRATIE....
I. OÙ EN EST LE E-GOUVERNEMENT EN EUROPE?. II. LES PRIORITÉS. 1. L'INTEROPÉRABILITÉ: LA PREMIÈRE DES PRIORITÉS. 2. FACILITER L'ACCÈS À TOUS PAR DES SERVICES DÉLIVRÉS SUR PLUSIEURS TYPES DE PLATEFORMES. 3. LE BESOIN D'ÉCHANGER: LE CADRE D'ÉCHANGE DE BONNES PRATIQUES. III. LES TIC AU SERVICE DE LA DÉMOCRATIE. IV. VERS UN E-GOUVERNEMENT EUROPÉEN.
ALBA, CARLOS R.
REVUE FRANÇAISE D, n.º 96/2000, pág. 609
1. Evolution historique du gouverneur civil et del'administration périphérique en Espagne. 2. L'Espagnedémocratique et la politique vis-à-vis des gouverneurscivils.
LE JEU DU COMPROMIS. L'ÉTAT ET LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DANS LA DÉCENTRALISATION EN FRANCE
LE LIDEC, PATRICK
REVUE FRANÇAISE D, n.º 121/2007, pág. 111 a 130
I. UN JEU À TROIS ACTEURS: ÉLUS LOCAUX, ADMINISTRATIONS ET EXÉCUTIF NATIONAL DANS LES POLITIQUES DE DÉCENTRALISATION. II. L'AVANCÉE DE LA DÉCENTRALISATION COMME EFFET DE MOBILISATION DES ÉLUS. 1. LA MOBILISATION DE L'ARGUMENT BUDGÉTAIRE: QUE CELUI QUI PAIE COMMANDE!. 2. L'ALTERNANCE DE 2002, UNE FENÊTRE D'OPPORTUNITÉ...
I. UN JEU À TROIS ACTEURS: ÉLUS LOCAUX, ADMINISTRATIONS ET EXÉCUTIF NATIONAL DANS LES POLITIQUES DE DÉCENTRALISATION. II. L'AVANCÉE DE LA DÉCENTRALISATION COMME EFFET DE MOBILISATION DES ÉLUS. 1. LA MOBILISATION DE L'ARGUMENT BUDGÉTAIRE: QUE CELUI QUI PAIE COMMANDE!. 2. L'ALTERNANCE DE 2002, UNE FENÊTRE D'OPPORTUNITÉ POUR LA RÉFORME. III. L'ÉLABORATION DE LA RÉFORME: UN COMPROMIS ASYMÉTRIQUE ENTRE "GOUVERNANCE" ET FINANCES. 1. UNE ÉCONOMIE INSTITUTIONNELLE FIDÈLE AU PROGRAMME DÉFINI PAR LES ÉLUS LOCAUS. 2. UN PROJET AMENDÉ PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES ET PAR BERCY. 3. L'INTEGRATION DE LA CONTRAINTE BUDGÉTAIRE EUROPEENNE DANS LES RÈGLES DE FINANCEMENT DE LA RÉFORME. IV. LA DÉ-LÉGITIMATION DES RÈGLES FINANCIÈRES IMPOSÉES PAR L'ÉTAT. 1. LES ÉLECTIONS DE MARS 2004, UN FACTEUR DE REMOBILISATION ET DE DURCISSEMENT DE LA CRITIQUE. 2. UNE LUTTE POUR LA (DÉ)-LÉGITIMATION DES RÈGLES FINANCIÈRES. 3. LE SUCCÈS DE LA CAMPAGNE MÉDIATIQUE ORCHESTRÉE PAR LES ÉLUS, À L'ORIGINE D'UNE RÉVISION À LA HAUSSE DE LA COMPENSATION FINANCIÈRE. V. DE LA RUSE DE L'ÉTAT À L'EFFET BOOMERANG?.
W., J.M.
REVUE FRANÇAISE D, n.º 3/1994, pág. 414
1. Nature de la garantie prévue par l'article 6 deìla Convention européenne des droits de l'Homme. 2. Leìconcept de mesure répressive. 3. Les conséquences de laìqualification d'une mesure comme relevant de la matièreìrépressive. 4. Effectivité du recours juridictionnel etìeffet suspensif.
FROMENT, JEAN-CHARLES
REVUE FRANÇAISE D, n.º 91/1999, pág. 455
1. Les modalités d'intervention des maires dans ledomaine de la sécurité: De la réglementation a l'animation.2. De nouveaux moyens pour le maire dans le domaine de lasécurité.
LE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ: UN INSTRUMENT DE RÉGLEMENTATION EUROPÉENNE "PAR LE BAS"
THIJS, NICK; STAES, PATRICK
REVUE FRANÇAISE D, n.º 119/2006, pág. 493 a 513
I. ADHÉSION À L'UNION EUROPÉENNE ET RÉFORME ADMINISTRATIVE. II. LES CRITÈRES DE RÉFORME ADMINISTRATIVE ET L'ESPACE ADMINISTRATIF EUROPÉEN. III. DU MANAGEMENT DE LA QUALITÉ À LA GESTION DES ORGANISATIONS. 1. L'ÉVOLUTIÓN DE L'APPROCHE EN TERME DE QUALITÉ (QUALITY THINKING). 2. LES MODÈLES DE GESTION INTÉGRALE...
I. ADHÉSION À L'UNION EUROPÉENNE ET RÉFORME ADMINISTRATIVE. II. LES CRITÈRES DE RÉFORME ADMINISTRATIVE ET L'ESPACE ADMINISTRATIF EUROPÉEN. III. DU MANAGEMENT DE LA QUALITÉ À LA GESTION DES ORGANISATIONS. 1. L'ÉVOLUTIÓN DE L'APPROCHE EN TERME DE QUALITÉ (QUALITY THINKING). 2. LES MODÈLES DE GESTION INTÉGRALE DE LA QUALITÉ DANS LE SECTEUR PUBLIC. IV. LE CADRE D'AUTO-ÉVALUATION DES FONCTIONS PUBLIQUES (CAF): UN MODÈLE COMMUN DE GESTION DES STRUCTURES PUBLIQUES. 1. HISTOIRE ET CONTEXTE. 2. LE MODÈLE THÉORIQUE. III. CONVERGENCE DES IDÉES RELATIVES À LA GESTION DES ADMINISTRATIONS EN EUROPE. 1. CONVERGENCE: UN SEUL MOT POUR PLUSIEURS IDÉES ET THÉORIES. 2. CONVERGENCE DES DISCOURS RELATIFS AUX PRINCIPES DE GESTION DES ORGANISTATIONS PUBLIQUES. 3. CONVERGENCE DES DÉCISIONS POLITIQUES RELATIVES AUX PRINCIPES DE GESTION DES ORGANISATIONS PUBLIQUES. 4. CONVERGENCE DES PRATIQUES DE GESTION DES ORGANISATIONS PUBLIQUES. 5. CONVERGENCE DES RÉSULTATS DE GESTION DES ORGANISATIONS PUBLIQUES.
LE MARCHÉ DANS LES RELATIONS ENTRE PAYS INDUSTRIALISÉS ET EN DÉVELOPPEMENT
SCHAFFER, HELMUT
REVUE FRANÇAISE D, n.º 61/1992, pág. 113
LE MEDEF ET L'ADMINISTRATION ÉLECTRONIQUE (ENTRETIEN)
LEMOINE, PHILIPPE
REVUE FRANÇAISE D, n.º 110/2004, pág. 359
LE MINISTERE DE L'OUTRE-MER: LES RAISONS DE LA PERMANENCE ET LES BESOINS DE REFORME
BELORGEY, GERARD
REVUE FRANÇAISE D, n.º 101/2002, pág. 83
I. Permanence d'un ministère de l'outre-mer. 1. Le ministère des colonies (1894-1945). 2. Le temps de la France d'outre-mer (1946-1958). 3. Les débuts du ministère de l'outre-mer (1959-1979). 4. La réforme Dijoud (1979-1997) en héritage. 5. Le ministère de l'outre-mer aujourd'hui. II. Les questions...
I. Permanence d'un ministère de l'outre-mer. 1. Le ministère des colonies (1894-1945). 2. Le temps de la France d'outre-mer (1946-1958). 3. Les débuts du ministère de l'outre-mer (1959-1979). 4. La réforme Dijoud (1979-1997) en héritage. 5. Le ministère de l'outre-mer aujourd'hui. II. Les questions clés d'un ministère de l'outre-mer aujourd'hui. 1. La nécessité d'un ministère spécialisé. 2. La place du ministère de l'outre-mer au sein de l'appareil gouvernemental. 3. L'organisation interne du ministère.
BARREAU, GERARD
REVUE FRANÇAISE D, n.º 97/2001, pág. 15
1. Les domaines d'intervention de la puissancepublique. 2. Les modes d'intervention de la puissancepublique.
LE NOUVEAU CADRE DE LA POLITIQUE MONETAIRE BRITANNIQUE
JACKSON, BRIAN
REVUE FRANÇAISE D, n.º 92/1999, pág. 661
1. De nouveaux objectifs de stabilité et decroissance. 2. Une séparation claire des rôles et desresponsabilités. 3. Un comité d'experts indépendants, guidépar des procédures spécifiques. 4. Ouverture, transparenceet responsabilisation. 5. La capacité de réaction aux chocséconomiques. 6. La coordination des autorités monétaires...
1. De nouveaux objectifs de stabilité et decroissance. 2. Une séparation claire des rôles et desresponsabilités. 3. Un comité d'experts indépendants, guidépar des procédures spécifiques. 4. Ouverture, transparenceet responsabilisation. 5. La capacité de réaction aux chocséconomiques. 6. La coordination des autorités monétaires etdes autorités budgétaires. 7. Évaluation.
LE NOUVEAU DROIT DE L'ORGANISATION SPORTIVE ITALIENNE
NAPOLITANO, GIULIO
REVUE FRANÇAISE D, n.º 97/2001, pág. 39
1. La participatión des athlètes et des techniciensau sein des structures des fédérations et du CONI. 3. Latransformation des fédérations en personnes juridiques dedroit privé. 4. La "réorganisation" du CONI.
LE NOUVEAU GOUVERNEMENT MÉTROPOLITAIN DE LONDRES: VERS LA TERRE PROMISE?
HARLOE, MICHAEL
REVUE FRANÇAISE D, n.º 107/2003, pág. 319
I. LES EXTERNALITÉS DANS LE DÉBAT SUR LE GOUVERNEMENT MÉTROPOLITAIN. II. LES NOUVELLES INSTITUTIONS DU GOUVERNEMENT DE LONDRES ET LEURS FONCTIONS. III. LA FAIBLESSE DE LA POSITION DU MAIRE. IV. LE PROGRAMME POUR LONDRES: PRIORITÉ À LA VILLE GLOBALE. V. RENDRE COMPTE D'UN AGENDA. VI. CONCLUSION:UNE "VOIX POUR LONDRES" OU...
I. LES EXTERNALITÉS DANS LE DÉBAT SUR LE GOUVERNEMENT MÉTROPOLITAIN. II. LES NOUVELLES INSTITUTIONS DU GOUVERNEMENT DE LONDRES ET LEURS FONCTIONS. III. LA FAIBLESSE DE LA POSITION DU MAIRE. IV. LE PROGRAMME POUR LONDRES: PRIORITÉ À LA VILLE GLOBALE. V. RENDRE COMPTE D'UN AGENDA. VI. CONCLUSION:UNE "VOIX POUR LONDRES" OU UN PRÉCHE DANS LE DÉSERT?.
LE NOUVEAU RÉGIME DE LA HAUTE FONCTION PUBLIQUE EN ITALIE: UNE MODIFICATION CONSTITUTIONNELLE
CASSESE, SABINO
REVUE FRANÇAISE D, n.º 104/2002, pág. 677 a 688
I. LES GOUVERNEMENTS RESTENT, LES BUREAUCRATIES PASSENT. II. LE NOUVEAU RÉGIME DES HAUTS FONCTIONNAIRES COMPARÉ AU PRÉCÉDENT. III. LES CAUSES: LA "PASSION DES PLACES". IV. LES EFFETS: LA DOMINATION DES POLITIQUES SUR LES BUREAUCRATES. V. CONTINUITÉ ET FRACTURES DANS LA HAUTE FONCTION PUBLIQUE. VI. LE NOUVEAU RÉGIME À L'ÉPREUVE...
I. LES GOUVERNEMENTS RESTENT, LES BUREAUCRATIES PASSENT. II. LE NOUVEAU RÉGIME DES HAUTS FONCTIONNAIRES COMPARÉ AU PRÉCÉDENT. III. LES CAUSES: LA "PASSION DES PLACES". IV. LES EFFETS: LA DOMINATION DES POLITIQUES SUR LES BUREAUCRATES. V. CONTINUITÉ ET FRACTURES DANS LA HAUTE FONCTION PUBLIQUE. VI. LE NOUVEAU RÉGIME À L'ÉPREUVE DE LA CONSTITUTIONNALITÉ.
LE NOUVEAU STATUT D'AUTONOMIE DE LA CATALOGNE
ALBERTI, ENOCH
REVUE FRANÇAISE D, n.º 121/2007, pág. 145 a 160
I. LE DIAGNOSTIC DES PROBLÈMES: LA JUSTIFICATION DE LA RÉFORME STATUTAIRE. II. LA FONCTION CONSTITUTIONNELLE DES STATUTS D'AUTONOMIE. III. LES OPTIONS FONDAMENTALES DU STATUT D'AUTONOMIE DE LA CATALOGNE. 1. LE "BLINDAGE" DES COMPÉTENCES AUTONOMIQUES ET UNE MEILLEURE DÉLIMITATION AVEC LES COMPÉTENCES DE L'ÉTAT....
I. LE DIAGNOSTIC DES PROBLÈMES: LA JUSTIFICATION DE LA RÉFORME STATUTAIRE. II. LA FONCTION CONSTITUTIONNELLE DES STATUTS D'AUTONOMIE. III. LES OPTIONS FONDAMENTALES DU STATUT D'AUTONOMIE DE LA CATALOGNE. 1. LE "BLINDAGE" DES COMPÉTENCES AUTONOMIQUES ET UNE MEILLEURE DÉLIMITATION AVEC LES COMPÉTENCES DE L'ÉTAT. 2. LA PARTICIPATION AUX INSTITUTIONS ET AUX ORGANISMES DE L'ÉTAT. 3. LA PARTICIPATION AUX AFFAIRES DE L'UNION EUROPÉENNE. 4. LA RÉFORME DU FINANCEMENT DE L'AUTONOMIE. 5. AUTRES CONTENUS FONDAMENTAUX.
LE PACIFIQUE: A LA RECHERCHE DU DEVELOPPEMENT DANS UN ESPACE EMIETTE
DE DECKKER, PAUL
REVUE FRANÇAISE D, n.º 101/2002, pág. 157
I. Données contrastées. 1. Données physiques et culturelles. 2. Les données économiques, politiques et sociales. 3. Les rapports régionaux et internationaux. II. Evolutions et perspectives. 1. Les évolutions politiques. 2. Les évolutions économiques.
LE POINT SUR: LA MODERNISATION DE L'ADMINISTRATION PUBLIQUE ESPAGNOLE
ZAPICO-GOÑI, EDUARDO
REVUE FRANÇAISE D, n.º 66/1993, pág. 309
1. Des capacités limitées pour répondre à deìnouveaux défis. 2. Les réformes administratives des annéesìquatre-vingt. 3. Bilan.
LE POINT SUR... L'EXPERIENCE QUEBECOISE DE REFORME ADMINISTRATIVE: DEVELOPPEMENTS RECENTS
BELLAVANCE, MICHEL
REVUE FRANÇAISE D, n.º 79/1996, pág. 577
1. L'évolution politique et la relance de la réforme administrative. 2. Les changements structurels au niveau des organismes administratifs centraux. 3. Les changements d'ordre législatif et réglementaire. 4. Les changements d'ordre financier et, plus particulièrement, budgètaire.
LORRAIN, DOMINIQUE
REVUE FRANÇAISE D, n.º 107/2003, pág. 381
I. D'UNE MACRO-ÉCONOMIE À UNE APPROCHE HOLISTIQUE. II. LE LANGAGE DU "BIEN" GOUVERNER URBAIN ET SA GRAMMAIRE. III. LE MODÈLE QUI SE DÉGAGE ET SES CONSÉQUENCES.
LE RÔLE DE LA RÉGION DANS LA FORMATION PROFESSIONNELLE
PRIEUR, DENIS
REVUE FRANÇAISE D, n.º 104/2002, pág. 553 a 562
I. LA DIVERSITÉ DES MODES D'ORGANISATION TERRITORIALE. II. LA COOPÉRATION ENTRE LES ACTEURS. III. LA RÉFORME DU SYSTÈME.
LE ROLE DES ACTEURS PUBLICS ET PRIVES DANS LA COOPERATION ADMINISTRATIVE INTERNATIONALE
LATOURNERIE, MARIE-AIMEE
REVUE FRANÇAISE D, n.º 100/2001, pág. 643
1. La place des acteurs privés. 2. Cloisonnement des intervenants et difficultés de l'évaluation. 3. De la concertation à la collaboration entre acteurs publics et privés. 4. Vers la Constitution de réseaux par pays.